Présentation du site

Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur la Maison des Adolescents et des liens vers différents sites Internet. Le site est la propriété de l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie 36. Son Directeur de publication est Christelle QUESNEY-PONVERT, son responsable de rédaction est Hervé STIPETIC et son coordinateur de mise en ligne est Richard MOREAU.

Respect des droits de propriété et marques

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Respect des images

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie 36 et/ou sont utilisées par la Maison des Adolescents avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie 36. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

Mise en garde générale

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Exclusion de responsabilité et indemnisation

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Informations personnelles

Par information personnelle, on entend "les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent" (Extrait de l'article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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- d'une adresse postale,
- d'un numéro de téléphone,
- d'une adresse électronique.

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Droit Applicable

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Modification des conditions

L'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie 36 se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Dernière modification le 31/03/2011.